Fabienne Pineau

Autre nom possible de la personne recherchée:
Fabienne Vincent
De: Fabienne PINEAU
commissaire de 1re classe
Objet:
dans le corps des magistrats de chambre régionale des comptes
au grade de conseiller
date_debut="2019-03-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000038007034(source JORF)
intégration
16 Janvier 201916/01/2019
De: Fabienne PINEAU
commissaire de 1re classe
Objet:
pendant la durée de son détachement
dans le corps des magistrats de chambre régionale des comptes
au grade de conseiller
date_debut="2018-03-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000036577945(source JORF)
nomination
07 Février 201807/02/2018
De: Pineau (Fabienne, Marguerite, Rose)
Objet:
dans le corps des commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade
Pour chacun des grades du corps des commissaires des armées, l'ordre de prise de rang à la date du
1er janvier 2013
est fixé
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Au grade de commissaire de 1re classe
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade"
JORFTEXT000027138298(source JORF)
admission
05 Mars 201305/03/2013
De: Fabienne Pineau
Commissaire lieutenante
adjointe au directeur du commissariat des forces françaises au Liban
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
T. ― Direction du commissariat des forces françaises au Liban
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin="2010-09-26"
JORFTEXT000022865900(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 201030/09/2010
De: Fabienne Pineau
Commissaire lieutenante
adjointe au directeur du commissariat des forces françaises au Liban
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes concernant le stockage, la mise à disposition et la gestion des matériels relevant de la compétence du service du commissariat des armées
en application de l'article R. 3232-2 du code de la défense
Y. ― Direction du commissariat des forces françaises au Liban
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin="2010-09-26"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022865900(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 201030/09/2010
De: Pineau (Fabienne, Marguerite, Rose)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire capitaine
Les commissaires lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2010-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire capitaine"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant"
JORFTEXT000022759302(source JORF)
nomination
01 Septembre 201001/09/2010
De: Fabienne Pineau
Commissaire lieutenante
adjointe au directeur du commissariat des forces françaises au Liban
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
T. ― Direction du commissariat des forces françaises au Liban
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000022424559(source JORF)
délégation de signature
04 Juillet 201004/07/2010
De: Fabienne Pineau
Commissaire lieutenante
adjointe au directeur du commissariat des forces françaises au Liban
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes concernant le stockage, la mise à disposition et la gestion des matériels relevant de la compétence du service du commissariat des armées
en application de l'article R. 3232-2 du code de la défense
W. ― Direction du commissariat des forces françaises au Liban
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022424559(source JORF)
délégation de signature
04 Juillet 201004/07/2010
De: Pineau (Fabienne, Marguerite, Rose)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire capitaine
Les commissaires lieutenants
Groupe:
Armée de terre
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee_grade="Commissaire capitaine"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant"
JORFTEXT000021495657(source JORF)
promotion
19 Décembre 200919/12/2009
De: Pineau, née Vincent (Fabienne)
biologiste des hôpitaux, hématologie biologique : centre hospitalier du Mans, département des laboratoires
Objet:
praticiens hospitaliers à titre probatoire
dans les établissements suivants
urgences
duree="un an"
JORFTEXT000000197402(source JORF)
nomination
18 Décembre 199618/12/1996